COMTE DE SANSAC
Présentation de la marque COMTE DE SANSAC
Déposée le 7 septembre 1981 par SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COMTE DE SANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMTE DE SANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMTE DE SANSAC est expirée depuis le 7 septembre 1991.
SICA Producteurs des Cotes des Leves et Gensac a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09